République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

P 1744
Objet renvoyé en commission le 14.09.2012
Objet renvoyé en commission le 02.09.2010
P 1744 A
Dépôt de la pétition sur le bureau le 17.05.2013
Objet reporté le 26.04.2013

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 10636-A et objet(s) lié(s) | 17 mai 2013 - 20h30
PL-10636-A Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier le projet de loi de Mme et MM. Guillaume Barazzone, François Gillet, Philippe Schaller, Fabiano Forte, Michel Forni, Pascal Pétroz, Serge Dal Busco, Guy Mettan, Anne Marie von Arx-Vernon, Philippe Morel, Vincent Maitre modifiant la loi sur les structures d'accueil de la petite enfance et sur l'accueil familial à la journée (LSAPE) (J 6 29) (Plus de places de crèches pour nos enfants)
M-1952-B Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Claude Aubert, Catherine Baud, Antoine Bertschy, Victoria Curzon Price, Alain Etienne, Jacques Follonier, Nelly Guichard, François Gillet, Janine Hagmann, Eric Ischi, Virginie Keller, Patricia Läser, Sylvia Leuenberger, Véronique Pürro pour une nécessaire adaptation des normes au contexte actuel
P-1744-A Rap ...

PL 10636-A et objet(s) lié(s) | 17 mai 2013 - 17h
PL-10636-A Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier le projet de loi de Mme et MM. Guillaume Barazzone, François Gillet, Philippe Schaller, Fabiano Forte, Michel Forni, Pascal Pétroz, Serge Dal Busco, Guy Mettan, Anne Marie von Arx-Vernon, Philippe Morel, Vincent Maitre modifiant la loi sur les structures d'accueil de la petite enfance et sur l'accueil familial à la journée (LSAPE) (J 6 29) (Plus de places de crèches pour nos enfants)
M-1952-B Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Claude Aubert, Catherine Baud, Antoine Bertschy, Victoria Curzon Price, Alain Etienne, Jacques Follonier, Nelly Guichard, François Gillet, Janine Hagmann, Eric Ischi, Virginie Keller, Patricia Läser, Sylvia Leuenberger, Véronique Pürro pour une nécessaire adaptation des normes au contexte actuel
P-1744-A Rap ...

P 1744 | 14 septembre 2012 - 15h
P-1744 Pétition contre le projet de loi 10636 modifiant la loi sur les structures d'accueil de la petite enfance et sur l'accueil familial à la journée (Plus de places de crèches pour nos enfants) - Oui, mais au détriment de la sécurité et du bien-être des enfants !